Patrimoine mobilier : principe et définition

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Le patrimoine représente tous les droits et toutes les obligations qui sont rattachés à une personne. Si le patrimoine immobilier est souvent cité, il ne faut pas manquer de préciser que tout individu possède toujours un patrimoine mobilier, sans être contraint de disposer d’un patrimoine immobilier.

La définition du patrimoine mobilier

Le patrimoine mobilier fait référence à tous les biens matériels possédés par une personne. Ils sont destinés à durer dans le temps plus précisément, à ne pas se détériorer avant une période d’un an au minimum. Le patrimoine mobilier peut être déplacé et pour le reconnaître, il faut considérer tous les biens pouvant être emportés lors d’un déménagement, parfois non.

Le patrimoine mobilier matériel

Il s’agit des meubles : chaises, tables, bureaux, armoires, fauteuils, lits, étagères, etc. Ce sont aussi les biens précieux comme les instruments de musique, les bijoux et les œuvres d’art. On y retrouve également les appareils électroménagers comme les fours, les cuisinières, les congélateurs et les hottes. Sans oublier les éléments de décoration que sont entre autres les tapis, les bibelots, les lampes et les rideaux.

N’oublions pas les biens électroniques et les biens personnels. La télévision, les ordinateurs, le Smartphone, les imprimantes et les Box Internet sont considérés comme des biens électroniques. Dans le lot des biens personnels, on retrouve les vêtements, les chaussures les livres, le matériel de bricolage et de sport, etc.

Le patrimoine mobilier immatériel

Les biens qui forment le patrimoine mobilier immatériel sont essentiellement les actifs. Ils produisent des revenus imposables et non imposables. Dans la première catégorie, on retrouve les actions, les obligations, les parts sociales, les comptes à terme, les bons du Trésor et l’assurance-vie. Les Fonds communs de Placement y sont aussi enregistrés. Quant aux revenus non imposables, ils sont essentiellement composés des livrets d’épargne réglementée.

Le patrimoine mobilier : ses principes

Le patrimoine mobilier est par nature et par principe opposé à trois autres notions que sont :

  • Le patrimoine immobilier ;
  • Le patrimoine financier ;
  • Les produits de consommation.

Si le patrimoine mobilier peut-être déplacé, il n’en est pas de même pour le patrimoine immobilier. Celui-ci prend en compte les biens immobiliers, qui ne peuvent bien évidemment pas faire l’objet d’un déplacement. Quant au patrimoine financier, il comporte tous les produits financiers détenus par un individu. Enfin, le patrimoine mobilier est différent des produits de consommation en ce sens que ces derniers ne peuvent pas être conservés sur une longue durée.

L’inventaire et l’assurance du patrimoine immobilier

L’inventaire du patrimoine mobilier permet son évaluation. Pour y parvenir et être très précis, il faut toujours conserver les factures de ses achats. Celles-ci peuvent être déposées dans un coffre d’une banque ou numérisées. L’inventaire doit être le plus complet possible et lorsqu’il s’agit des pièces d’art et des bijoux de valeur. Dans ce cas, ce sont les certificats d’authenticités qui sont pris en compte.

Par ailleurs, il est possible d’assurer son patrimoine immobilier. Il est d’ailleurs recommandé de le faire. Pour cela, l’assurance multirisque habitation est l’option tout indiquée. En cas d’incendie, de vol ou d’inondation, une indemnité pourra être versée au souscripteur. Celle-ci ne comptabilise cependant pas les végétaux et les animaux, les pièces de monnaie en or et les lingots. Elle n’est pas non plus versée pour les espèces et les biens à usage professionnel.

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